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La négociation et la structuration des Management-Packages
Qu’il soit négocié à l’occasion d’un changement de contrôle ou, dans les grands groupes, lors de la mise en place d’incentive plans, l’accès au capital des dirigeants d’entreprise et cadres clés, communément désigné sous l’anglicisme « Management-Package », doit répondre à de nombreuses contraintes juridiques et fiscales, et préserver un fragile équilibre financier entre le risque supporté par les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés en tant qu’investisseurs minoritaires, et leurs perspectives de gain.
La technicité de ces mécanismes ne doit pas pour autant les vider de leur objectif premier : créer dans la durée un réel alignement d’intérêts entre les actionnaires majoritaires, les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés, propre à retenir les talents et favoriser la création de valeur collective.
Qu’il soit mis en place dans un contexte transactionnel ou non, chaque Management-Package représente donc une opportunité de création de valeur à condition que ses règles, notamment en termes de liquidité, répondent aux besoins de l’entreprise et aux impératifs managériaux de ses dirigeants.
Le Cabinet OPLEO Avocats, reconnu comme un des leaders du domaine grâce à vingt années d’expérience et une indépendance structurelle, accompagne les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés tout au long de leurs négociations avec les actionnaires majoritaires, puis dans la réalisation et le suivi quotidien de ces opérations, notamment dans le cadre de LBO.
Le Cabinet OPLEO Avocats met également au service des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines, son expertise lors de la mise en place d’incentive plans à base d’actionnariat dans tout type de sociétés, cotées ou non.
Cœur d’activité historique du Cabinet avec le conseil patrimonial, cette activité met en œuvre l’ensemble de ses compétences transversales tant sur les plans juridique, fiscal et social que patrimonial. Nous concevons à chaque opération en liaison avec les conseils financiers de nos clients, des outils dynamiques et personnalisés d’aide à la décision, du modèle d’allocation de la valeur entre les différents instruments financiers à la modélisation du plan d’intéressement et des situations fiscales individuelles ou collectives des populations concernées.
Nous proposons également un audit des Management-Packages existants et accompagnons nos clients dans leurs relations avec l’Administration fiscale en cas de discussion sur la qualification des gains réalisés lors du débouclage de leur Management-Package.