Expertises

Les vies professionnelles et personnelles des hommes et femmes clés de l’entreprise sont souvent intimement liées. Chaque décision prise a une incidence sur leur Capital humain, professionnel et privé. Pour répondre à l’ensemble de leurs besoins, le Cabinet OPLEO Avocats a développé un ensemble d’expertises organisées selon le cercle vertueux de la création de valeur que sont le Capital humain, le Capital professionnel et le Capital privé.

Qu’ils soient entrepreneurs, dirigeants d’entreprise, actionnaires de référence ou investisseurs privés, tous les hommes et femmes clés de l’entreprise ont vocation un jour ou l’autre à faire appel à l’une ou l’autre des expertises de ce cercle vertueux de la création de valeur en fonction de chaque étape de leur parcours de vie tant professionnel que personnel.

Les hommes & femmes clés de l’entreprise

Entrepreneur,
Dirigeant d’entreprise,
Actionnaire de référence,
Investisseur privé

Capital Privé

Quel que soit leur rapport à l’entreprise, les hommes et femmes clés de l’entreprise ont vocation à détenir un capital privé, qu’il soit issu de leur propre Capital humain ou de la transmission de leur Capital professionnel. Dédié aux besoins des hommes et femmes clés de l’entreprise notre accompagnement s’étend également aux grandes fortunes en liaison avec leurs conseils habituels (notaires, banquiers privés…). Notre intervention ne se limite pas au simple cadre domestique mais intègre également les enjeux transfrontaliers.

Principalement axé sur l’entreprise, à chaque fois qu’elle est envisagée comme un investissement ou un actif de diversification d’un patrimoine privé, notre accompagnement s’intègre dans une approche globale de la situation patrimoniale de nos clients.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés dans la négociation et la structuration de leur accès au capital de leur entreprise, le plus souvent dans les opérations de LBO, ainsi que les actionnaires référents ou investisseurs privés dans le cadre de leurs opérations de capital-investissement.

Le Cabinet OPLEO Avocats offre à l’ensemble des hommes et femmes clés de l’entreprise un accompagnement sur mesure dans la structuration et la gestion globale de leur patrimoine, intégrant la structuration et la gestion de leur patrimoine immobilier et artistique. Fort de ces expertises, le Cabinet OPLEO Avocat étend cet accompagnement aux grandes fortunes en coordination avec leurs conseils habituels (notaires, banquiers privés…).

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La négociation et la structuration des Management-Packages

Qu’il soit négocié à l’occasion d’un changement de contrôle ou, dans les grands groupes, lors de la mise en place d’incentive plans, l’accès au capital des dirigeants d’entreprise et cadres clés, communément désigné sous l’anglicisme « Management-Package », doit répondre à de nombreuses contraintes juridiques et fiscales, et préserver un fragile équilibre financier entre le risque supporté par les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés en tant qu’investisseurs minoritaires, et leurs perspectives de gain.

La technicité de ces mécanismes ne doit pas pour autant les vider de leur objectif premier : créer dans la durée un réel alignement d’intérêts entre les actionnaires majoritaires, les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés, propre à retenir les talents et favoriser la création de valeur collective.

Qu’il soit mis en place dans un contexte transactionnel ou non, chaque Management-Package représente donc une opportunité de création de valeur à condition que ses règles, notamment en termes de liquidité, répondent aux besoins de l’entreprise et aux impératifs managériaux de ses dirigeants.

Le Cabinet OPLEO Avocats, reconnu comme un des leaders du domaine grâce à vingt années d’expérience et une indépendance structurelle, accompagne les dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés tout au long de leurs négociations avec les actionnaires majoritaires, puis dans la réalisation et le suivi quotidien de ces opérations, notamment dans le cadre de LBO.

Le Cabinet OPLEO Avocats met également au service des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines, son expertise lors de la mise en place d’incentive plans à base d’actionnariat dans tout type de sociétés, cotées ou non.

Cœur d’activité historique du Cabinet avec le conseil patrimonial, cette activité met en œuvre l’ensemble de ses compétences transversales tant sur les plans juridique, fiscal et social que patrimonial. Nous concevons à chaque opération en liaison avec les conseils financiers de nos clients, des outils dynamiques et personnalisés d’aide à la décision, du modèle d’allocation de la valeur entre les différents instruments financiers à la modélisation du plan d’intéressement et des situations fiscales individuelles ou collectives des populations concernées.

Nous proposons également un audit des Management-Packages existants et accompagnons nos clients dans leurs relations avec l’Administration fiscale en cas de discussion sur la qualification des gains réalisés lors du débouclage de leur Management-Package.

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Le recours au capital-investissement

Reconnu par les acteurs du private-equity notamment dans la négociation des Management-Packages, et fort de ses expertises dédiées au Capital professionnel des entrepreneurs, le Cabinet OPLEO Avocats accompagne également les investisseurs privés, et notamment les business-angels, dans leurs opérations de capital-investissement quel que soit le niveau de maturité de l’entreprise cible.

Qu’il s’agisse d’opérations de capital-risque sur des start-up ou de jeunes entreprises à fort potentiel, de capital-développement sur des entreprises plus matures ou de capital transmission, le Cabinet OPLEO Avocats intervient dans toutes les opérations de prises de participation financière tant pour la négociation et la rédaction des accords entre actionnaires (engagement de liquidité, détermination des règles de répartition des produits financiers, définition des règles de gouvernance de l’entreprise…) que dans le suivi et la gestion de ces participations.

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Le conseil patrimonial

L’organisation et la définition d’une stratégie patrimoniale efficace pour créer de la valeur pour soi et son groupe familial sont au cœur des préoccupations des hommes et femmes clés de l’entreprise et des grandes fortunes.

Toute stratégie patrimoniale s’inscrit dans un environnement économique et fiscal donné, et un contexte familial et professionnel propre à chaque personne physique concernée.

Son efficacité suppose donc, en amont, une vision globale de la situation patrimoniale de la personne physique par la réalisation d’un audit et, en aval, une capacité de gestion du caractère réversible ou non des préconisations mises en œuvre, compte tenu des évolutions susceptibles d’intervenir.

Qu’elle réponde à un objectif de gestion des actifs et des flux, de protection ou de transmission des actifs, toute stratégie patrimoniale nécessite à la fois de recourir à des outils techniques de nature contractuelle (aussi variés qu’un changement de régime matrimonial, la réalisation de donations, le démembrement de la propriété, la rédaction d’un testament, d’un mandat à effet posthume, ou encore d’un mandat de protection future…) ou structurelle (le choix de l’immatriculation d’une société civile ou commerciale, la constitution d’une fondation, la conclusion d’un contrat de fiducie ou d’un trust testamentaire…), et la réalisation de placements financiers dans un cadre juridique et fiscal adapté (notamment, à travers une société de droit français ou étranger, dans le cadre contractuel de l’assurance-vie de droit français ou luxembourgeois, ou encore en recourant à des enveloppes fiscales comme le plan d’épargne en actions…).

Cabinet incontournable en la matière, le Cabinet OPLEO Avocats intervient aux côtés de ses clients, résidents fiscaux français ou non, dans l’identification des objectifs et des contraintes, et met en place des outils personnalisés permettant d’appréhender de manière globale et transversale leur patrimoine personnel et professionnel.

Nous accompagnons les hommes et femmes clés de l’entreprise et les grandes fortunes dans leur stratégie patrimoniale, de la gestion de leurs actifs et de leurs revenus à la protection de ces actifs et leur transmission, tant en France que dans un contexte transfrontalier.

Bien entendu, nous assistons également nos clients dans le cadre de leurs obligations déclaratives (IRPP, ISF, taxe de 3%…) ou dans la gestion de leurs relations avec les administrations fiscale et sociale, en privilégiant avant tout le dialogue et l’échange, même en cas de contentieux.

Si nos clients sont parfaitement compétents dans leur environnement professionnel, ils s’avèrent souvent bien démunis sur le plan patrimonial. La création de valeur ne repose plus sur leur seul talent mais dépend de facteurs multiples et exogènes qui doivent être anticipés. Les prévenir des risques et leurs prescrire des opportunités nous oblige à inscrire notre approche globale et transversale dans une démarche dynamique, de confiance et de proximité, sur le long terme.

Cœur d’activité historique du Cabinet, cette activité repose sur une équipe experte en fiscalité personnelle, qui maîtrise parfaitement les enjeux juridiques et plus particulièrement civils des personnes physiques et dispose des qualités relationnelles et pédagogiques indispensables pour mener à bien sa mission.

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La structuration et la gestion du patrimoine immobilier

Outil professionnel, simple investissement locatif ou immobilier de jouissance, l’immobilier relève toujours d’un choix stratégique majeur pour les hommes et femmes clés de l’entreprise et les grandes fortunes. L’acquisition, la détention et la transmission de l’immobilier requièrent un conseil personnalisé et une forte expertise juridique et fiscale.

Doté d’une solide expérience, le Cabinet OPLEO Avocats définit avec ses clients les objectifs ainsi que les stratégies d’investissement dans l’immobilier. Le Cabinet OPLEO Avocats intervient à chacun des stades de la détention de l’immobilier en conseillant ses clients et en structurant leurs investissements.

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La diversification en œuvres d’art

Les hommes et femmes clés de l’entreprise ou les grandes fortunes qui se sont construit un patrimoine peuvent souhaiter faire fructifier ce patrimoine dans le cadre d’une stratégie de diversification et d’optimisation de leurs actifs, tout en poursuivant un objectif à caractère culturel ou philanthropique.

Dans ce contexte, l’acquisition d’œuvres d’art ou de monuments historiques, la constitution de collection, la participation à un projet d’intérêt général, dans un contexte national ou international, leurs permettent de diversifier leurs placements, de défiscaliser, immédiatement ou à terme, une partie de leur patrimoine, tout en contribuant à des projets culturels ou philanthropiques.

Dans le prolongement de son expertise dans le conseil patrimonial, le Cabinet OPLEO Avocats les assiste également dans le choix et la structuration de leur projet d’investissement dans le domaine de l’art.

Capital humain

Les connaissances, compétences, expériences et savoir-être des hommes et femmes clés de l’entreprise constituent le Capital humain. D’abord dédié aux dirigeants, actionnaires ou non de leur entreprise, notre accompagnement s’étend également à leurs équipes en ressources humaines dans la réflexion et la mise en œuvre des politiques de rémunération et de protection sociale dédiées aux cadres clés, tant au niveau national qu’international.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les dirigeants, actionnaires ou non de leur entreprise, dans la gestion de leur carrière en France et à l’étranger et la prévention et la gestion de la mise en cause de leur responsabilité. Dans le prolongement de ces enjeux, nous avons développé un programme propre à l’anticipation et la gestion des risques psychosociaux et des situations de crise sociale.

Dans la mise en œuvre de chacune de ces expertises, le Cabinet OPLEO Avocats porte une attention particulière à la prévention et la gestion du risque de réputation des dirigeants d’entreprise.

Nos expertises centrées sur les hauts potentiels de l’entreprise, combinées à notre expertise reconnue en matière de Management-Package, nous permet d’offrir un service adapté et personnalisé en matière de systèmes d’attraction et de fidélisation des talents, tant en France qu’à l’étranger.

Le Cabinet OPLEO Avocats offre une expertise en mobilité internationale des dirigeants d’entreprise et de leurs cadres clés. Nous assurons également un accompagnement des cadres clés des entreprises françaises souhaitant se développer à l’étranger et de ceux des entreprises étrangères poursuivant l’objectif de s’implanter en France.

01

La gestion de carrière des dirigeants

La première étape de la création de valeur pour les dirigeants, actionnaires ou non de leur entreprise, est la gestion de leur carrière tout au long de leur parcours professionnel.

Statut, rémunération (maintien ou non du cumul contrat de travail et contrat de mandat social, mise en place d’une convention de prestations de services, perception de jetons de présence, mécanismes de rémunération variable et différée, recours à l’actionnariat salarié…), protection sociale (systèmes de retraite et de prévoyance, maintien de l’assurance chômage des salariés ou mise en place d’une protection privée type « GSC »…), stratégie d’évolution au sein ou en dehors de l’entreprise, en France ou à l’international (dans le cadre ou non de la politique de mobilité internationale de l’entreprise), défense de leurs intérêts en cas de départ à l’initiative de l’entreprise, risque de réputation… sont au centre de leurs préoccupations.

Le Cabinet OPLEO Avocats assure auprès de ces hommes et femmes clés de l’entreprise un accompagnement sur mesure dans leur prise de décision face aux enjeux qui jalonnent leur parcours professionnel, de la négociation de leur statut et de leur rémunération à l’anticipation des risques d’atteinte à leur réputation.

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La prévention et la gestion de la responsabilité des dirigeants

Pour entreprendre et créer de la valeur, les dirigeants d’entreprise doivent saisir ou créer de nouvelles opportunités.

Afin d’opérer leurs choix stratégiques en toute sérénité, les dirigeants d’entreprise doivent être mis en capacité d’anticiper les pratiques à risques, tant sur le plan civil que pénal, grâce à un audit dont l’efficacité dépendra d’une cartographie des responsabilités, accompagnée d’un audit des délégations et subdélégations de pouvoirs existantes pour corriger éventuellement le schéma mis en place.

Dans ces démarches indispensables à la question assurancielle des risques, le Cabinet OPLEO Avocats met à la disposition des dirigeants d’entreprise des outils appropriés de prévention et de gestion des risques et les accompagne dans leur déploiement au sein de l’entreprise.

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La prévention et la gestion des risques psychosociaux

Harcèlement, violences, stress, souffrances au travail, burn-out ou simple mésentente, les phénomènes de mal-être au travail, aux manifestations diffuses tant elles tiennent à la fois à l’affect et à l’environnement de travail, peuvent concerner toute entreprise, peu importent sa taille et son activité.

Au-delà de l’établissement d’une cartographie des risques inhérents à chaque entreprise, le Cabinet OPLEO Avocats porte une attention particulière aux risques psychosociaux, communs à l’ensemble des entreprises et susceptibles de mettre en cause la responsabilité de leurs dirigeants.

Le spectre des situations dans lesquelles la responsabilité des dirigeants d’entreprise peut être engagée s’avère d’autant plus important depuis que la jurisprudence les oblige à procéder à un diagnostic, sauf à se voir imputer une faute inexcusable de manquement à l’obligation de sécurité.

Face à cet enjeu, le Cabinet OPLEO Avocats est en mesure de délivrer une feuille de route éprouvée, de la prévention à l’accompagnement au contentieux, en passant par la gestion de la rupture du contrat de travail.

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La prévention et la gestion des situations de crise sociale

Chaque dirigeant d’entreprise peut se retrouver un jour confronté à une situation de crise. Si seul le dirigeant est compétent pour faire face à une crise économique, les conflits sociaux qui peuvent en résulter dépassent parfois le seul cadre de la gestion et du management de l’entreprise.

Dans un environnement macroéconomique et politique qu’ils ne maîtrisent pas, les dirigeants d’entreprise doivent parfois faire face à des conflits sociaux exacerbés, pouvant conduire à des situations de blocage de l’entreprise, voire à des actes de violence à leur encontre, en passant par le débat brûlant sur la gouvernance de leur entreprise, lorsqu’il s’agit de contester leurs systèmes de rémunération dans un contexte de remise en cause de leur gestion.

Fort de son expérience dans l’accompagnement des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines dans la négociation des accords collectifs avec les représentants du personnel, le Cabinet OPLEO Avocats est en mesure d’élaborer et de mettre en œuvre un cahier des charges, de la prévention des risques à la mise en place et la gestion d’une cellule de crise, avec le niveau de réactivité et de célérité qu’exige la situation.

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Les systèmes d’attraction et de fidélisation des talents

A la confluence de la gestion des ressources humaines et des données financières, l’ingénierie juridique et fiscale en matière de rémunération et d’avantages sociaux, doit également répondre à des enjeux de gouvernance lorsqu’elle s’adresse aux dirigeants d’entreprise eux-mêmes.

Définir une politique de rémunération répondant à la fois aux attentes des dirigeants d’entreprise et leurs cadres clés et aux objectifs d’optimisation des entreprises, est devenu dans l’environnement législatif français en permanente évolution un véritable défi.

Pour autant, la compétitivité passe plus que jamais par la capacité des entreprises à attirer et retenir leurs talents. C’est sans doute encore plus vrai dans les secteurs de l’innovation où la création de valeur repose avant tout sur le Capital humain. Dans ce contexte, l’accès des dirigeants d’entreprise et de leur cadres clés au capital de leur entreprise peut se révéler être une bonne formule.

Le Cabinet OPLEO Avocats conçoit avec les dirigeants d’entreprise et leurs équipes en ressources humaines, pour eux-mêmes et leurs cadres clés, des packages de rémunération (notamment, à base de systèmes de bonus variables et différés ou encore d’actionnariat salarié…) et d’avantages sociaux (prise en charge des cotisations aux régimes de retraite complémentaire et sur-complémentaire et de prévoyance…), adaptés et respectueux de la stratégie et des objectifs de l’entreprise à court, moyen et long termes, en conformité avec la règlementation et les recommandations de place en matière de rémunération et d’avantages sociaux des dirigeants d’entreprise.

Notre expertise reconnue en matière de Management-Packages, éprouvée notamment dans le cadre de LBO, nous a naturellement conduits à parfaire la formule de l’accès des cadres à haut potentiel au capital de leur entreprise, au-delà des systèmes traditionnels d’actionnariat salarié, que ce soit dans des sociétés cotées ou non, sous LBO ou non.

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La gestion de la mobilité internationale

Qu’elle soit considérée comme une étape incontournable de la carrière des dirigeants d’entreprise ou qu’elle accompagne une implantation à l’étranger de leurs cadres clés, la mobilité doit non seulement s’inscrire dans un cadre juridique, fiscal et social maîtrisé, mais également tenir compte des impacts personnels sur la vie du salarié mobile et de ses enjeux patrimoniaux.

Dans le prolongement de notre expertise en matière de gestion de carrière des dirigeants d’entreprise dans un contexte international, le Cabinet OPLEO Avocats a développé une expertise pointue, auprès des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines, dans la structuration et la mise en œuvre d’une politique de mobilité internationale, adaptée aux besoins et objectifs de l’entreprise, tant dans son projet de développement à l’international qu’en considération de sa politique de rémunération à destination des cadres clés de l’entreprise.

Axé sur une population restreinte à haut potentiel, le Cabinet OPLEO Avocats offre en amont puis tout au long de la mission en mobilité, une assistance globale et sur mesure en matière juridique, fiscale, sociale et de protection sociale, en tenant compte de la situation particulière, tant familiale que patrimoniale, de chaque cadre clé en mobilité.

Notre accompagnement s’étend à la prise en charge de l’externalisation de la mobilité internationale, lorsque l’internalisation de ce service au sein de l’entreprise n’est pas justifiée au regard du cercle trop restreint des cadres clés concernés.

Notre équipe assiste également les dirigeants d’entreprise et leurs entreprises, dans la gestion de leurs relations avec les administrations fiscale et sociale, en privilégiant avant tout le dialogue et l’échange, même en cas de contentieux.

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L’ implantation du Capital humain en France et à l’étranger

Corollaire de la mobilité internationale, l’implantation de salariés hors des frontières de l’Etat de l’entreprise employeur constitue souvent une étape préalable à l’installation de l’entreprise à l’étranger.

Lors de cette implantation, le respect de la règlementation locale du droit du travail constitue souvent la première des préoccupations des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines.

Pourtant, la présence d’un seul salarié dans un Etat autre que celui dans lequel l’entreprise est implantée peut produire de nombreuses conséquences non négligeables en droit interne, non seulement au regard du droit du travail, mais également au regard du droit fiscal, du droit des sociétés ou encore de la protection sociale des salariés.

Dans ce contexte, le Cabinet OPLEO Avocats intervient aussi bien auprès des entreprises françaises souhaitant se développer à l’étranger que pour les entreprises étrangères désireuses de développer leur activité en France.

Le Cabinet OPLEO Avocats offre un accompagnement allant de la gestion des risques liés à la prospection du marché français, à l’orientation du choix à opérer au regard de la structure d’implantation des salariés.

Une fois ce choix opéré, nos équipes interviennent tant dans l’accomplissement des formalités de création de l’établissement et des obligations déclaratives, que dans l’identification de la législation applicable au statut social et fiscal des salariés et à son optimisation dans le respect du droit applicable.

Capital Professionnel

L’entreprise est pour les hommes et femmes clés de l’entreprise, non seulement le cadre d’expression de leur talent, mais également un outil de travail et un actif dans le cas d’une entreprise familiale. Dédié aux entrepreneurs qui cherchent à créer de la valeur pour leur entreprise et eux-mêmes, notre accompagnement s’étend à la structuration du patrimoine immobilier professionnel, ainsi qu’à la gestion de l’image de l’entreprise à travers les opérations de parrainage et de mécénat. Notre intervention ne se limite pas au simple cadre domestique mais intègre également les enjeux transfrontaliers.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les entrepreneurs dans leur projet d’entreprise quels que soient leur secteur d’activités et leur stade de développement, de l’organisation de la gouvernance et des relations entre actionnaires à l’organisation de la transmission de l’entreprise en passant par l’accompagnement dans le pilotage de leurs opérations de haut de bilan.

Notre accompagnement porte également sur le sort de l’immobilier professionnel en tant qu’outil de travail de l’entreprise, entre actif de l’entreprise et investissement privé de l’entrepreneur.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne également les entrepreneurs soucieux de l’image de leur entreprise, dans leurs opérations de parrainage et de mécénat, notamment dans le cadre des fondations d’entreprise. Cet accompagnement s’étend également aux dirigeants, actionnaires ou non de leur entreprise, à chaque fois que la gestion de l’image de l’entreprise est au cœur d’enjeux stratégiques.

Nous mettons bien entendu à la disposition des entrepreneurs l’ensemble de nos expertises en matière de Capital humain tant pour eux-mêmes que pour leur entreprise.

01

L’ organisation de la gouvernance et des relations entre actionnaires

Il importe, préalablement à toute action de développement ou de croissance et même de transmission, de définir et mettre en œuvre une stratégie décisionnelle pérenne des actionnaires individuels, institutionnels ou industriels, et la porter au niveau opérationnel par la mise en œuvre d’une gouvernance organisée de manière à en constituer à la fois le support et le vecteur.

En amont, l’organisation de la gouvernance de l’entreprise et des relations entre actionnaires donne l’impulsion du processus de création de valeur. En aval, elle permet la transmissibilité de l’actif et concourt ainsi à faciliter la transmission de l’entreprise.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les entrepreneurs actifs dans tous les secteurs de l’économie, quel que soit le stade de développement de leur entreprise, de la définition des modalités de contrôle du capital à la structuration de ses outils (aussi variés que la mise en place d’une holding de contrôle ou l’émission de valeurs mobilières complexes) et des organes de la gouvernance (définition de leurs pouvoirs, de leur responsabilité et de leur rémunération, en conformité avec la règlementation et les recommandations de place), gage d’un processus décisionnel fluide et efficient à chaque étape de la vie de l’entreprise.

02

Le pilotage des opérations de haut de bilan

La performance du Capital professionnel est souvent liée à la capacité des entrepreneurs à saisir les opportunités de croissance qui s’offrent à leur entreprise, tant en terme d’actifs à fort potentiel que de financement de leur développement.

Nos avocats, issus des secteurs du private-equity, du M&A et du capital-market, mettent leur talent au service des entrepreneurs dans le lancement et la réalisation de leurs opérations de haut de bilan, de la recomposition du capital de leur entreprise à la mise en œuvre de ses projets de croissance.

A chacune des étapes du développement de leur entreprise, nous apportons aux entrepreneurs un soutien juridique, fiscal et social intégré dans leurs projets d’acquisition et de croissances externes, de cessions et d’acquisitions de filiales, de prises de contrôle et/ou de participations minoritaires.

Notre accompagnement s’étend à la mise en œuvre des garanties de passif ou bien encore à l’occasion d’une restructuration de l’entreprise, sans oublier la stratégie de levée de fonds commençant par le choix du type d’investisseur idoine.

Le Cabinet OPLEO Avocats intervient à tous les stades de l’opération, de la négociation des accords à la rédaction de la documentation juridique (contrat d’acquisition, de cession, convention de garantie de passif, pacte d’associés, statuts, engagement de liquidité, rédaction des termes et conditions de valeurs mobilières complexes…), en passant par la structuration juridique, fiscale et sociale de l’opération, sans oublier les incidences patrimoniales pour l’entrepreneur.

03

La structuration et la gestion de l’immobilier professionnel

Tantôt actif de l’entreprise, tantôt actif du patrimoine privé de l’entrepreneur, l’immobilier professionnel, en tant qu’outil de travail pour l’entreprise, est un élément important de la création de valeur du patrimoine des entrepreneurs.

Que ce soit pour son acquisition, sa réorganisation, ou sa transmission, nos équipes portent une attention particulière à la gestion juridique et fiscale de ce patrimoine.

Grâce à une expertise pointue des questions juridiques et fiscales liées à ses champs de compétences, le Cabinet OPLEO Avocats est en mesure d’accompagner les entrepreneurs tant en amont de l’acquisition, que pendant la phase de négociation, la cession ou le refinancement, et la transmission de ce patrimoine immobilier dans un cadre juridique et fiscal approprié.

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La gestion de l’image de l’entreprise

Reflet identitaire de l’entreprise, l’image de l’entreprise est souvent intimement liée à la personnalité de son fondateur.

Cible d’enjeux économiques (industriels, commerciaux, managériaux…), elle dépasse le cadre de son fondateur et devient un élément de création de valeur incorporelle extrêmement puissant lorsqu’elle participe à asseoir ou gérer la réputation de l’entreprise.

Cette image passe par différents vecteurs et notamment les valeurs qu’elle met en avant (la promotion des sciences et des arts, le développement durable et solidaire, le sport, l’accès à l’éducation…).

Ainsi, le parrainage et le mécénat, notamment dans le cadre des fondations d’entreprise, permettent à l’entreprise d’accroître son rayonnement en fédérant en interne et autour d’elle ses interlocuteurs habituels tout en attirant de nouveaux partenaires.

Philanthropes ou conscients de l’importance grandissante de cette image dans la valorisation de leur Capital professionnel, les entrepreneurs sont de plus en plus sensibles aux opérations de philanthropie et de parrainage, a fortiori lorsqu’elles peuvent leur servir de support de communication.

Le Cabinet OPLEO Avocats a développé une offre sur mesure répondant aux attentes des entrepreneurs dans la sélection et la mise en œuvre du cadre juridique et fiscal propre à optimiser l’affirmation de l’identité de leur entreprise. Notre offre s’adresse également aux dirigeants, actionnaires ou non de leur entreprise, à chaque fois que l’image de leur entreprise présente un enjeu stratégique.

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L’ organisation de la transmission de son entreprise

Organiser la transmission de son entreprise, envisagée comme l’œuvre d’une vie ou comme un actif, est l’un des enjeux essentiels d’un entrepreneur. Notre expérience, enrichie de celle de notre clientèle, nous permet d’appréhender toutes les dimensions nécessaires à la compréhension globale de l’entreprise à caractère familial.

Qu’elle soit la conséquence du départ en retraite de son fondateur ou d’une opportunité financière, et en tout état de cause afin de se prémunir en cas de décès de son dirigeant, la transmission de l’entreprise familiale s’anticipe. Il s’agira généralement de déterminer si elle se fera dans ou hors le cercle familial.

Dans le cercle familial, la transmission de l’entreprise devra être assortie de mesures de protection du contrôle et/ou de la valeur de l’entreprise tant au niveau de l’entrepreneur et de son cercle familial (notamment par le recours à des outils aussi variés que la conclusion d’un ou plusieurs pactes « Dutreil », la rédaction d’un testament et d’un mandat à effet posthume, l’organisation de la gouvernance familiale et la réalisation de donations…), que sur le plan structurel (notamment, par la mise en place d’un schéma de liquidités, la structuration d’un LBO familial ou encore l’émission de valeurs mobilières complexes…).

Hors du cercle familial, la transmission rendra essentielles la détermination du choix du repreneur (montée au capital d’un salarié de l’entreprise, cession à un investisseur industriel ou financier…) ainsi que l’anticipation du sort des dirigeants et cadres dirigeants de l’entreprise ayant un accès au capital de l’entreprise.

Le Cabinet OPLEO Avocats accompagne les entrepreneurs dans la réflexion et la définition en amont, puis dans la structuration et la mise en œuvre des modalités de la transmission de l’entreprise, en prenant en compte la qualité de l’entrepreneur qui transmet et de celle de son repreneur.

Les talents croisés de nos équipes en droit patrimonial, en droit des sociétés, en fiscalité et en droit social, ainsi que notre connaissance approfondie des problématiques des entrepreneurs nous permettent d’offrir des solutions originales sur-mesure face aux enjeux que pose la transmission d’entreprise.