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L’ implantation du Capital humain en France et à l’étranger
Corollaire de la mobilité internationale, l’implantation de salariés hors des frontières de l’Etat de l’entreprise employeur constitue souvent une étape préalable à l’installation de l’entreprise à l’étranger.
Lors de cette implantation, le respect de la règlementation locale du droit du travail constitue souvent la première des préoccupations des dirigeants d’entreprise et de leurs équipes en ressources humaines.
Pourtant, la présence d’un seul salarié dans un Etat autre que celui dans lequel l’entreprise est implantée peut produire de nombreuses conséquences non négligeables en droit interne, non seulement au regard du droit du travail, mais également au regard du droit fiscal, du droit des sociétés ou encore de la protection sociale des salariés.
Dans ce contexte, le Cabinet OPLEO Avocats intervient aussi bien auprès des entreprises françaises souhaitant se développer à l’étranger que pour les entreprises étrangères désireuses de développer leur activité en France.
Le Cabinet OPLEO Avocats offre un accompagnement allant de la gestion des risques liés à la prospection du marché français, à l’orientation du choix à opérer au regard de la structure d’implantation des salariés.
Une fois ce choix opéré, nos équipes interviennent tant dans l’accomplissement des formalités de création de l’établissement et des obligations déclaratives, que dans l’identification de la législation applicable au statut social et fiscal des salariés et à son optimisation dans le respect du droit applicable.